Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOTOBO mosaïc
DUBOIS Stéphane Claude Daniel

Numéro de dépôt :
3324246
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/11/2014
IOTOBO mosaïc de DUBOIS Stéphane Claude Daniel

Présentation de la marque IOTOBO mosaïc

Déposée le 17 novembre 2004 par DUBOIS Stéphane Claude Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « IOTOBO mosaïc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est DUBOIS Stéphane Claude Daniel domicilié(e) Av Jean Moulin, Quartier Saint Jacques,13980 ALLEINS - 13980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Stéphane domicilié(e) Av Jean Moulin, Quartier Saint Jacques,13980 ALLEINS - 13980 - France.

La marque IOTOBO mosaïc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOTOBO mosaïc est expirée depuis le 17 novembre 2014.

DUBOIS Stéphane Claude Daniel a également déposé les autres marques suivantes : KOOL IOTOBO , IOTOBO


DUBOIS Stéphane Claude Daniel - Av Jean Moulin, Quartier Saint Jacques,13980 ALLEINS - 13980 - France


DUBOIS Stéphane - Av Jean Moulin, Quartier Saint Jacques,13980 ALLEINS - 13980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Tous produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, affiches, albums, livres, journaux, prospectus, brochures, dessins, instruments de dessin, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets, éléments de jeux, éléments de jouet, plateaux de jeu. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, organisation de concours (divertissement ou éducation),, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.